RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ASSOCIATION “ECOVIRAGE”, loi 1901
06/06/2020
Ce règlement intérieur définit le cadre de l’association « Ecovirage », toute personne adhérente à l’association se doit de le respecter sous peine d’exclusion.
Article 1 : L’association Ecovirage a pour but de soutenir une écologie locale et durable. Nos valeurs sont la Reconnexion, l’Humanisme, la Bienveillance et le Partage. Nos adhérents s’engagent à respecter ces valeurs au sein de l’association.
Article 2 : Toute personne souhaitant adhérer à l’association devra s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée à 30 euros. Nous proposons un tarif couple à 50 euros. Les personnes mineures seront exemptées de cotisation.
Article 3 : Toutes les personnes mineures devront être accompagnées par un adulte en toutes circonstances.
Article 4 : Toutes les personnes présentes sur les lieux gérés par l’association, ou participant aux activités proposées par l’association, sont à tout moment responsables d’elles-mêmes, de leur famille, de leurs actions et de leurs effets personnels. Les mineurs sont sous la responsabilité des adultes qui les accompagnent.
Article 5 : L’association ne saurait être tenue pour responsable des vols, pertes, blessures, ou quelque déconvenue pouvant survenir sur les lieux de démonstration ou pendant les activités.
Article 6 : L’assurance de l’association couvre ses membres adhérents en cas d’accident en lien avec les activités proposées. Elle décline toute responsabilité en cas de vols, de dégradations, d’agressions ou accidents survenant dans un cadre autre.
Article 7 : L’association se réserve le droit d’exclure à tout moment un de ses membres sur décision du conseil d’administration. Le motif et la date de cette exclusion lui seront signifiés par lettre ou par simple courrier électronique. De manière générale, tout acte ou propos contraire à la loi, à l’éthique de l’association ou au respect d’autrui pourra susciter une demande d’exclusion définitive de l’association.
Article 8 : Les évènements et activités proposés par l’association peuvent faire l’objet d’un report ou d’une annulation (en cas d’intempéries, de trop faible participation ou d’un problème technique par exemple) ; Dans ce cas les personnes ayant versé des arrhes seront remboursés. L’association n’a pas de délai à respecter mais s’engage à faire au mieux pour le confort de ses adhérents.
Article 9 : Les personnes ayant réservé une activité pourront annuler une semaine à l’avance sans pénalité. Passé ce délai l’association se réserve le droit de garder les sommes perçues.
Article 10 : Les adhérents s’engagent à respecter le calme du lieu et la tranquillité de chacun, ainsi que le matériel et les aménagements mis à leur disposition. Ils veilleront à ce que les personnes qui les accompagnent fassent de même.
Article 11 : Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou l’Assemblée Générale ordinaire à la majorité.